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6 résultat(s) recherche sur le tag 'droit constitutionnel'
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Revue Belge de Droit constitutionnel / Francis Delpérée
Titre : Revue Belge de Droit constitutionnel Type de document : texte imprimé Auteurs : Francis Delpérée, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Bruylant Année de publication : 1996 Importance : 104 p. Format : 24 cm Langues : Français (fre) Catégories : Agneaux
:Sciences humaines:DroitTags : Droit constitutionnel constitutionnalisme régime politique jurisprudence désistement contentieux constitutionnel Index. décimale : 342 Droit constitutionnel et institutions politiques par pays Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=991 Revue Belge de Droit constitutionnel [texte imprimé] / Francis Delpérée, Auteur . - Bruxelles (Rue de la Régence 67, B. 1000, Belgique) : Bruylant, 1996 . - 104 p. ; 24 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : Agneaux
:Sciences humaines:DroitTags : Droit constitutionnel constitutionnalisme régime politique jurisprudence désistement contentieux constitutionnel Index. décimale : 342 Droit constitutionnel et institutions politiques par pays Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=991 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité DRO-0936 342 DEL Livre e-Bibliothèque AUF/CNF-Lomé Livres Exclu du prêt Droit des assurances / Anne-Marie ASSI-ESSO
Titre : Droit des assurances Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne-Marie ASSI-ESSO, Auteur ; Joseph ISSA-SAYEGH, Auteur Editeur : Juriscope Année de publication : 2002 Collection : Droit uniforme africain Importance : 506 p. Format : 28 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1618-1 Langues : Français (fre) Catégories : Agneaux
:Sciences humaines:DroitTags : Droit des assurances CIMA Index. décimale : 341.2 Droit et obligations des Etats Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=989 Droit des assurances [texte imprimé] / Anne-Marie ASSI-ESSO, Auteur ; Joseph ISSA-SAYEGH, Auteur . - 23, avenue René Cassin, Paris, France : Juriscope, 2002 . - 506 p. ; 28 cm. - (Droit uniforme africain) .
ISBN : 978-2-8027-1618-1
Langues : Français (fre)
Catégories : Agneaux
:Sciences humaines:DroitTags : Droit des assurances CIMA Index. décimale : 341.2 Droit et obligations des Etats Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=989 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité DRO-0931 341.2 ASS Livre e-Bibliothèque AUF/CNF-Lomé Livres Exclu du prêt Droit commercial général / Akuété Pedro Santos
Titre : Droit commercial général Type de document : texte imprimé Auteurs : Akuété Pedro Santos, Auteur ; Jean Yado Toé, Auteur Editeur : Juriscope Année de publication : 2002 Collection : Droit uniforme africain Importance : 478 P. Format : 28 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1605-1 Langues : Français (fre) Catégories : Agneaux
:Sciences humaines:DroitTags : Droit commercial commerce général actes de commerce crédit mobilier registre du commerce Index. décimale : 347.72 Droit des sociétés commerciales (fiscalité des entreprises) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=990 Droit commercial général [texte imprimé] / Akuété Pedro Santos, Auteur ; Jean Yado Toé, Auteur . - 23, avenue René Cassin, Paris, France : Juriscope, 2002 . - 478 P. ; 28 cm. - (Droit uniforme africain) .
ISBN : 978-2-8027-1605-1
Langues : Français (fre)
Catégories : Agneaux
:Sciences humaines:DroitTags : Droit commercial commerce général actes de commerce crédit mobilier registre du commerce Index. décimale : 347.72 Droit des sociétés commerciales (fiscalité des entreprises) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=990 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité DRO-0930 347.72 SAN Livre e-Bibliothèque AUF/CNF-Lomé Périodiques Exclu du prêt Droit de l'environnement en Afrique / Maurice Kamto
Titre : Droit de l'environnement en Afrique Type de document : texte imprimé Auteurs : Maurice Kamto, Auteur Editeur : Vanves [France] : Edition classique d'expression française (EDICEF) Année de publication : 1996 Importance : 416 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85069-810-1 Langues : Français (fre) Catégories : Agneaux
:Sciences humaines:DroitTags : Droit de l'environnement, Afrique Index. décimale : 346 Droit économique Résumé : Par sa géographie et son climat, sa démographie galopante et son état de sous-développement, et surtout sa flore et sa faune exceptionnelles, l'Afrique est sans doute, plus que tout autre continent, interpellée par la question environnementale. On l'a pourtant dit indifférent à ce problème. Bien à tort, car les préoccupations environnementales n'ont jamais été totalement étrangères au continent, même si elles ont été mises entre parenthèses à une époque où l'on exaltait l'industrialisation à tout crin.... Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=994 Droit de l'environnement en Afrique [texte imprimé] / Maurice Kamto, Auteur . - Vanves (58, rue Jean-bleuzen, 92178, France) : Edition classique d'expression française (EDICEF), 1996 . - 416 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-85069-810-1
Langues : Français (fre)
Catégories : Agneaux
:Sciences humaines:DroitTags : Droit de l'environnement, Afrique Index. décimale : 346 Droit économique Résumé : Par sa géographie et son climat, sa démographie galopante et son état de sous-développement, et surtout sa flore et sa faune exceptionnelles, l'Afrique est sans doute, plus que tout autre continent, interpellée par la question environnementale. On l'a pourtant dit indifférent à ce problème. Bien à tort, car les préoccupations environnementales n'ont jamais été totalement étrangères au continent, même si elles ont été mises entre parenthèses à une époque où l'on exaltait l'industrialisation à tout crin.... Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=994 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité DRO-0933 346 KAM Livre e-Bibliothèque AUF/CNF-Lomé Livres Exclu du prêt L'effectivité des droits fondamentaux dans les pays de la communauté francophone / Jagadish Manrakhan
Titre : L'effectivité des droits fondamentaux dans les pays de la communauté francophone Type de document : texte imprimé Auteurs : Jagadish Manrakhan, Auteur Editeur : Montréal (Quebec) [Canada] : Agence francophone pour l'enseignement supérieur et la recherche (AUPELF-UREF) Année de publication : 1994 Importance : 687 P. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-920021-48-8 Langues : Français (fre) Catégories : Agneaux
:Sciences humaines:DroitTags : Droits fondamentaux contrôle de constitutionnalité droit de la personne Index. décimale : 342 Droit constitutionnel et institutions politiques par pays Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=992 L'effectivité des droits fondamentaux dans les pays de la communauté francophone [texte imprimé] / Jagadish Manrakhan, Auteur . - Montréal (Quebec) (3032, boulevard édouard Monpetit, Canada) : Agence francophone pour l'enseignement supérieur et la recherche (AUPELF-UREF), 1994 . - 687 P. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-920021-48-8
Langues : Français (fre)
Catégories : Agneaux
:Sciences humaines:DroitTags : Droits fondamentaux contrôle de constitutionnalité droit de la personne Index. décimale : 342 Droit constitutionnel et institutions politiques par pays Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=992 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité DRO-0935 342 MAN Livre e-Bibliothèque AUF/CNF-Lomé Livres Exclu du prêt Harmonisation du droit des affaires / Joseph ISSA-SAYEGH
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